Université Paris Ouest Nanterre La Défense


Master Droit, Economie, Gestion
Mention : Droit français - droits étrangers
Parcours : Droit français - Droit russe

Année de sortie
Bac + 5
Site d'enseignement
Campus de Nanterre, International
Durée des études
2/4 semestres

Présentation

Spécificités


Structuration générale de la Mention Droit français - Droits étrangers :
 
En M1 : Un parcours unique Droit français - Droit étrangers vous offre différents choix en vue de la spécialisation de M2
En M2 : Vous pouvez, au sein de la mention, vous spécialiser dans un des 5 parcours suivants :

Admission

Niveau(x) de recrutement

Bac + 3, Bac + 4

Conditions d'admission

  •  Vous êtes étudiant(e) en formation initiale, salarié(e) ou demandeur d’emploi en formation continue :
Accès au M1 : Le M1 s’adresse principalement aux étudiants issus de la Licence Bilingue Droit français-droits Étrangers du parcours considéré.
Les étudiants venant d’une autre formation peuvent être admis après examen de leur dossier par la commission pédagogique.

Accès au M2 : Le M2 s’adresse exclusivement aux étudiants issus du M1 correspondant de Paris Ouest.
  •  Les dispositifs de validation d’acquis à connaître :
Que vous soyez étudiant(e), salarié(e) ou demandeur d’emploi en formation continue, plusieurs dispositifs de validation vous permettent :
1/ d’entrer dans cette formation sans avoir le diplôme de niveau inférieur :
-Validation des Acquis Académiques (VAA)
-Validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels (anciennement VAPP)
2/ d’obtenir ce diplôme sans pour autant reprendre des études
-Validation des Acquis de l’Expérience (VAE)
-Validation des Etudes Supérieures (VES)

Inscription

Le Master Bilingue Droit français – droit Étranger suit une procédure d'admission spécifique pour le M1 comme pour le M2.
Les demandes d’admission en M1 pour les étudiants n'ayant pas suivi la licence LBDE doivent être déposées avant le 18 mai 2015.

Le dossier est constitué des éléments suivants :
• Un CV et une lettre de motivation en français et dans la langue concernée
• Les relevés de notes des deux premières années de licence
• Le relevé de notes du premier semestre de L3
• Le learning agreement où figurent toutes les matières étudiées à l’étranger ainsi que les notes obtenues
• Une enveloppe timbrée au nom et adresse du candidat

Les demandes d’admission en M2 sont closes depuis le mois de novembre 2014.

Programme

Enseignements


  • Parcours droit russe - Itinéraire pédagogique droit des affaires

1ère ANNEE - Semestre 1

UE Disciplinaire 1 droit français (9 ects)
• Droit de l’Union Européenne, les libertés de circulation
• Droit international privé 1

UE Disciplinaire 2 droit français (6 ects)
2 matières au choix parmi :
• Droit du travail (relations professionnelles)
• Droit de la propriété intellectuelle
• Droit des marchés financiers
• Droit spécial des sociétés
• Entreprise et comptabilité

UE Disciplinaire 1 droit russe (9 ects)
• Grazhadanskoe i arbitrazhnoe processual’noe pravo / Droit processuel civil et arbitrage
• Grazhdanskoe pravo / Droit civil

UE Disciplinaire 2 droit russe (6 ects)

• Politicheskie instituty / Institutions et vie politique
• Technique d’analyse et d’expression en russe
• Anglais 3ème langue

1ère ANNEE - Semestre 2

UE Disciplinaire 1 droit français (9 ects)

• Droit privé comparé
• Droit des entreprises en difficulté

UE Disciplinaire 2 droit français (6 ects)
1 matière au choix parmi :
• Droit fiscal des affaires
• Droit européen et français de la concurrence
• Droit des sûretés
• Droit du commerce international
• Droit pénal des affaires

UE Disciplinaire 1 droit russe (9 ects)
• Predprinimatel’skoe pravo / Droit des affaires
• Finanovoe pravo/ Droit des finances

UE Disciplinaire 2 droit russe (6 ects)
• Ugolovnoe v sfere ekonomiki / Droit pénal des affaires
• Technique d’analyse et d’expression en russe
• Anglais 3ème langue

  • Parcours droit russe - Itinéraire pédagogique droit international et européen

1ère ANNEE - Semestre 1

UE Disciplinaire 1 droit français (9 ects)
• Droit de la responsabilité internationale
• Droit international privé 2

UE Disciplinaire 2 droit français (6 ects)
• Droit de l’Union Européenne, les libertés de circulation
1 matière au choix parmi :
• Droit pénal (aspects internationaux de droit privé et de droit public)
• Droit social international et européen
• Droit international et européen de l’environnement

UE Disciplinaire 1 droit russe (9 ects)
• Grazhadanskoe i arbitrazhnoe processual’noe pravo / Droit processuel civil et arbitrage
• Grazhdanskoe pravo / Droit civil

UE Disciplinaire 2 droit russe (6 ects)
• Politicheskie instituty / Institutions et vie politique
• Technique d’analyse et d’expression en russe
• Anglais 3ème langue

1ère ANNEE - Semestre 2

UE Disciplinaire 1 droit français (9 ects)
• Droit français et européen de la concurrence
1 matière au choix :
• Droit international humanitaire
• Droit international privé 2

UE Disciplinaire 2 droit français (6 ects)
2 matières au choix parmi les suivantes si non prises dans l'UE précédente :
• Droit privé comparé
• Droit administratif comparé
• Commerce international
• Protection de droits de l’Homme
• Droit international humanitaire
• Droit international privé 2

UE Disciplinaire 1 droit russe (9 ects)
• Predprinimatel’skoe pravo / Droit des affaires
• Finanovoe pravo/ Droit des finances

UE Disciplinaire 2 droit russe (6 ects)

• Ugolovnoe v sfere ekonomiki / Droit pénal des affaires
• Technique d’analyse et d’expression en russe
• Anglais 3ème langue

2ème ANNEE - Semestre 3

UE Fondamentale (16.5 ects)
• Atelier spécial droit comparé
• Devoir général droit comparé

UE Complémentaire (13.5 ects)

• Exercice droit comparé n°1
• Exercice droit comparé n°2
• Exercice partie droit étranger 1

2ème ANNEE - Semestre 4
UE Fondamentale (9 ects)
• Exercice partie droit étranger 2
• Exercice droit comparé n°3

UE Complémentaire (21 ects)
• Mémoire et soutenance
• Méthodologie de la recherche

Mis à jour le 22 mai 2015



S'inscrire


1- Consultez les dates et modalités de dépôt de candidature

2- Avant de déposer une candidature, prenez connaissance des pièces à fournir :

3- Rendez-vous ensuite sur la page s'inscrire pour déterminer votre profil et déposer votre candidature.

Renseignements pratiques


Secrétariat

M1 : Dalila Khelifi
dkhelifi@u-paris10.fr
M2 : Sarak Ziani
sziani@u-paris10.fr

  Orientation (SUIO-IP)

suio@u-paris10.fr

Bât. E - Bureau E.14
Tél : 0140977534
Site : suio.u-paris10.fr

Formation continue (CREFOP)

accueil.crefop@u-paris10.fr

Tel : 01 40 97 78 66
Bâtiment M

Site : crefop.u-paris10.fr
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